Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Solution Forfait Solution Transport Solution Hébergement Solution Loisir
ELVIA

Numéro de dépôt :
3273805
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2014
Solution Forfait Solution Transport Solution Hébergement Solution Loisir de ELVIA

Présentation de la marque Solution Forfait Solution Transport Solution Hébergement Solution Loisir

Déposée le 5 février 2004 par ELVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solution Forfait Solution Transport Solution Hébergement Solution Loisir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est ELVIA domicilié(e) 153, rue du Faubourg Saint-Honoré,75381 Paris cedex 08 - 75381 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PIXELIS domicilié(e) 37, cours de Vincennes,75020 Paris - 75020 - France.

La marque Solution Forfait Solution Transport Solution Hébergement Solution Loisir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solution Forfait Solution Transport Solution Hébergement Solution Loisir est expirée depuis le 5 février 2014.


ELVIA - 153, rue du Faubourg Saint-Honoré,75381 Paris cedex 08 - 75381 - France


SAS PIXELIS - 37, cours de Vincennes,75020 Paris - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Assurances transport, hébergement, loisir.